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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE
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AQUACERAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACERAM
M.J. INDUSTRIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3318737
Date de dépôt :
18/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
18/10/2014
AQUACERAM de M.J. INDUSTRIE

Présentation de la marque AQUACERAM

Déposée le 18 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUACERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.J. INDUSTRIE domicilié(e) 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 830 301 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque AQUACERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACERAM est expirée depuis le 18 octobre 2014.

M.J. INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : LAGUNE , BYZANCE , ECLIP'S , LES FEUILLANTINES , LAVANDOU , LES AQUARELLES , TISSOT , LES FLORENTINES , ERREF , TISSOT


M.J. INDUSTRIE Société Anonyme - 21, Route de Genève,01130 NANTUA - 01130 - France - SIREN 303830301


Cabinet John SCHMITT - 9, Rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Cartons, sacs et sachets d'emballage en papier ou en plastique. Poterie en plastique. Poterie en porcelaine, faïence, terre cuite ou en verre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.